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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DES PRINCES
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CHOCOLAT DES PRINCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT DES PRINCES
CHOCOLAT DES PRINCES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3233135
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/06/2023
CHOCOLAT DES PRINCES de CHOCOLAT DES PRINCES

Présentation de la marque CHOCOLAT DES PRINCES

Déposée le 25 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DES PRINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHOCOLAT DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DES PRINCES domicilié(e) Z.A. DE CHATEAUBON - 42580 - LA TOUR EN JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 672 066 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque CHOCOLAT DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLAT DES PRINCES est expirée depuis le 25 juin 2023.

CHOCOLAT DES PRINCES a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT DES PRINCES , , GRELONS DU PILAT , LES GRELONS , CHOCOLAT DES PRINCES 1897 France , ANTHRACITE , GRELONS DU PILAT , PRALINOIX , LE FORÉZIEN , LUGDUNUM


CHOCOLAT DES PRINCES, Société par Actions Simplifiée - Z.A. DE CHATEAUBON - 42580 - LA TOUR EN JAREZ - France - SIREN 338672066


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Inscription le 8 avril 2013 - Changement de nature juridique n°598179 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2013 n°2529068 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-14

Gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers. Pâtisserie, confiserie, chocolaterie. Services de restauration et de salon de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.